+ - + + + + + + + This page is also available in + + English + Français + + + + + + + + + + Partager : copier, distribuer et utiliser la base de données + + + + + + Créer : produire des cartes (ou n’importe quoi d’autre !) à partir de la base de + données + + + + + + Adapter : modifier, transformer et construire avec la base de données + Et tout cela, pour un usage + + + personnel tout autant que + + + commercial + Selon les conditions suivantes : + + + + + + Attribution : vous devez créditer OpenStreetMap pour tout usage public ou + travail + dérivé de la base de données + + + + + + + Partage sous les mêmes conditions : si vous faites un usage public de la + base de + données ou + d’une version dérivée, les conditions de l’ODbL s’appliquent + + + + + + + Préserver l’ouverture : si vous redistribuez la base de données ou une + version + dérivée + avec des mesures de protection (comme des DRM), vous devez alors également + fournir une version + sans ces + mesures + de protection + + + + - - - - - - - - - This page is also available in - - English - Français - - - Chacun est libre de contribuer et d’utiliser les données à condition de protéger et de - contribuer à faire - grandir - OpenStreetMap. - Ceci est un résumé expliquant simplement (et en aucun cas un substitut à) la licence ODbL (en - anglais). - OpenStreetMap® est disponible en données libres, sous licence de base de données ouverte Open - Data Commons - (ODbL) - (ODbL) par la Fondation OpenStreetMap (OSMF). - Vous êtes autorisé à : - - + + - - - Partager : copier, distribuer et utiliser la base de données - - + + + + + Créditer + + + + + Contributeurs + + + + + Imports interdits + + + + + Marque OpenStreetMap® + - - - Créer : produire des cartes (ou n’importe quoi d’autre !) à partir de la base de données - - - - - - Adapter : modifier, transformer et construire avec la base de données - Et tout cela, pour un usage - - - personnel tout autant que - - - commercial - Selon les conditions suivantes : - - + + + + - Attribution : vous devez créditer OpenStreetMap pour tout usage public ou - travail - dérivé de la base de données + Créditer + - - + Lorsque vous utilisez des données d’OpenStreetMap, vous devez effectuer les deux + choses + suivantes : + + Donnez crédit à OpenStreetMap en affichant notre avis des droits d’auteur. + Indiquez clairement que les données sont disponibles sous la Licence Open Database. + + + → Voir tous les usages + + + + + + + + + - - Partage sous les mêmes conditions : si vous faites un usage public de la base de - données ou - d’une version dérivée, les conditions de l’ODbL s’appliquent + src="img/noun-together-3266241.svg"> + Contributeurs + - - + Les données d’OpenStreetMap sont créées par des milliers de personnes. 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Google Maps ou des + cartes + imprimées) sans + autorisation explicite de la part des détenteurs de ces droits. + + Si vous pensez que des données protégées par des droits d’auteur ont été ajoutées de + manière + inappropriée à + la + base + de données OpenStreetMap : + + → Procédure de retrait (en anglais) + + + → Page de signalement en ligne (en anglais) + + + + + + + Marque OpenStreetMap® + + + Les termes OpenStreetMap et State of the Map ainsi que le logo en forme de loupe + sont + des + marques déposées + de la + Fondation OpenStreetMap. + + + → Politique relative aux marques (en anglais) + + + - - - - - - Créditer - - - Lorsque vous utilisez des données d’OpenStreetMap, vous devez effectuer les deux choses - suivantes : - - Donnez crédit à OpenStreetMap en affichant notre avis des droits d’auteur. - Indiquez clairement que les données sont disponibles sous la Licence Open Database. - - - → Voir tous les usages - - - - - - - - - - - - Contributeurs - - - Les données d’OpenStreetMap sont créées par des milliers de personnes. 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C’est un résumé de + l’ODbL 1.0 + ; une explication + simplifiée du texte juridique complet. La licence ODbL n’existe qu’en anglais. Toute + traduction + de l’ODbL ne + pourrait avoir une quelconque valeur légale. Veuillez vous référer à la licence + + ODbL 1.0 + : seuls ses termes + exacts + ont une valeur légale. + - - - Avertissement - - - Cette page n’est pas une licence et n’a aucune valeur légale. C’est un résumé de - l’ODbL 1.0 - ; une explication - simplifiée du texte juridique complet. La licence ODbL n’existe qu’en anglais. Toute traduction - de l’ODbL ne - pourrait avoir une quelconque valeur légale. Veuillez vous référer à la licence - - ODbL 1.0 - : seuls ses termes - exacts - ont une valeur légale. - - - + + -
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